Plaque temporaire en Pennsylvanie : durée de validité et règles

Qu'est-ce qu'une plaque temporaire en Pennsylvanie ?

Le tag est la plaque d'immatriculation de votre voiture. Un temporary tag (PennDOT l'appelle temporary registration plate) est une plaque en carton accompagnée d'un permis papier qui sert d'immatriculation pendant que PennDOT traite votre demande de title et d'immatriculation. Ce sont les concessionnaires et les agents autorisés de PennDOT (tag services) qui les délivrent. United Business Center est l'un de ces agents autorisés : nous nous occupons des transferts de title, de l'immatriculation et des plaques. Les agents qui n'ont que des fonctions limitées, comme les card agents, ne délivrent pas de nouvelles plaques temporaires.

Le permis papier se place à l'intérieur de la vitre arrière. Pour les remorques, motos, cyclomoteurs et décapotables, il est conservé avec le véhicule.

Une plaque temporaire de Pennsylvanie est-elle valable 60 ou 90 jours ?

La fiche d'information actuelle de PennDOT pour acheteurs et vendeurs indique qu'un acheteur « may obtain a temporary registration, valid for 90 days, from an authorized PennDOT agent » (peut obtenir une immatriculation temporaire, valable 90 jours, auprès d'un agent autorisé de PennDOT). Le manuel des agents dit la même chose à propos du formulaire de title : une plaque d'immatriculation temporaire est valable 90 jours. Le chiffre de 60 jours que vous pouvez voir sur d'autres sites ne correspond donc pas aux documents actuels de PennDOT.

D'où viennent les 60 jours ? La loi de l'État fixe 60 jours uniquement pour une voiture achetée en Pennsylvanie et emmenée dans un autre État, et laisse sinon la durée à PennDOT. D'anciens textes réglementaires mentionnent aussi 60 jours. Fiez-vous à la date d'expiration inscrite sur les documents que l'agent vous remet, et demandez-lui de vous la montrer avant de partir.

Ne comptez jamais sur le renouvellement d'une plaque temporaire. Le manuel de PennDOT indique qu'une plaque temporaire en carton ne peut jamais être délivrée à nouveau et qu'il n'y a pas d'échange.

Puis-je conduire sans plaque une voiture que je viens d'acheter en PA ?

Non. La loi de Pennsylvanie interdit de conduire un véhicule qui n'est pas immatriculé dans l'État, sauf exceptions limitées. L'amende est de 75 $ ou du double des frais d'immatriculation, selon le montant le plus élevé.

Vous ne pouvez pas non plus utiliser la plaque du vendeur. PennDOT est clair : le vendeur doit retirer la plaque après le transfert du title et ne doit jamais la donner à l'acheteur. Vos options sont :

• Une plaque temporaire du concessionnaire (vente par un concessionnaire) ou d'un agent autorisé (vente entre particuliers).
• Une plaque de Pennsylvanie valide que vous avez déjà sur un autre véhicule, transférée sur le nouveau.
• Si vous habitez un autre État et ramenez la voiture chez vous : une plaque in-transit délivrée par un agent autorisé.

Comment obtenir une plaque temporaire quand j'achète une voiture à un particulier ?

1. Prenez d'abord une assurance. L'agent a besoin d'une preuve d'assurance de Pennsylvanie avant de délivrer une plaque temporaire. PennDOT précise qu'aucun autre formulaire ou reçu n'est accepté comme preuve.
2. Allez chez un agent autorisé avec le vendeur. Le vendeur inscrit votre nom, votre adresse et le relevé du compteur (odometer) sur le title et signe devant l'agent. Vous remplissez la partie acheteur, y compris les informations sur le prêteur (lienholder) si la voiture est financée.
3. L'agent transmet la demande à PennDOT et délivre la plaque temporaire. L'agent garde la demande et ne peut pas vous la remettre.
4. Posez la plaque et le permis sur la voiture, puis attendez la plaque définitive et la carte d'immatriculation envoyées par PennDOT.

L'agent peut facturer des frais de service en plus des frais de PennDOT, et ils varient d'un agent à l'autre : demandez le total avant de commencer. Pour toute la démarche d'achat, lisez acheter une voiture d'occasion en Pennsylvanie.

Appelez votre compagnie d'assurance avant d'acheter. PennDOT conseille de contacter votre agent ou courtier dans les 14 jours suivant l'achat pour étendre la couverture, mais la plaque temporaire elle-même exige une preuve d'assurance au moment de sa délivrance.

Que puis-je faire avec une plaque temporaire, et que m'est-il interdit ?

• Vous pouvez conduire pendant le traitement de la demande, tant que la plaque n'a pas expiré.
• Vous ne pouvez pas mettre la plaque temporaire sur un autre véhicule.
• Vous ne pouvez pas l'échanger ni la faire délivrer à nouveau.
• Elle ne remplace pas l'inspection de sécurité. Une voiture d'occasion doit être inspectée dans les 10 jours suivant la vente, sauf si elle porte déjà une vignette d'inspection valide. Voir inspection et contrôle des émissions à Philadelphie.

Je viens de m'installer en Pennsylvanie. Puis-je obtenir une plaque temporaire ?

Oui, mais seulement si votre title de l'autre État est déposé avec la demande de title de Pennsylvanie. PennDOT indique que les nouveaux résidents doivent demander un title et une immatriculation de Pennsylvanie dans les 20 jours suivant leur installation. Si un prêteur détient le title et refuse de le libérer, aucune plaque temporaire ne peut être délivrée et votre plaque de l'autre État doit rester valide pendant que vous conduisez en Pennsylvanie.

Les détails, les documents et la vérification du VIN se trouvent dans s'installer en Pennsylvanie et transférer un title d'un autre État.

Que se passe-t-il quand ma plaque temporaire expire ?

Une plaque temporaire expirée signifie que la voiture n'est plus couverte par une immatriculation valide, et l'amende pour véhicule non immatriculé décrite plus haut peut s'appliquer. Si votre plaque définitive n'est pas arrivée et que la plaque temporaire va bientôt expirer, retournez immédiatement chez l'agent qui l'a délivrée. Un bulletin de PennDOT décrit une procédure par laquelle cet agent demande à PennDOT l'autorisation de délivrer un nouveau permis temporaire, mais elle n'est pas possible quand le retard est dû à un title manquant, à des frais impayés ou à un blocage sur le dossier du véhicule. Ce bulletin date de 2011 : faites confirmer par l'agent qui l'a délivrée que la procédure s'applique encore.

Questions fréquentes

Combien de temps une plaque temporaire est-elle valable en Pennsylvanie ?

Les documents actuels de PennDOT indiquent 90 jours pour une plaque d'immatriculation temporaire délivrée à un acheteur. Une plaque in-transit pour un acheteur d'un autre État est plus courte (30 jours selon un bulletin de PennDOT) : vérifiez la date avec l'agent.

Qu'est-ce qu'un in-transit tag en PA ?

PennDOT indique que les agents autorisés délivrent des plaques in-transit aux résidents d'autres États qui achètent un véhicule en Pennsylvanie. Un bulletin de PennDOT précise que l'acheteur a besoin d'un permis de conduire valide d'un autre État, d'une preuve d'assurance et d'une preuve de propriété, et que la plaque ne peut pas être délivrée à une personne titulaire d'un permis de conduire de Pennsylvanie.

Puis-je utiliser la plaque du vendeur ?

Non. Le vendeur doit retirer la plaque après le transfert du title, et PennDOT indique qu'elle ne doit jamais être donnée à l'acheteur.

Faut-il une assurance pour obtenir une plaque temporaire ?

Oui. Une preuve d'assurance de Pennsylvanie est exigée avant la délivrance d'une plaque temporaire.

Une plaque temporaire signifie-t-elle que la voiture a passé l'inspection ?

Non. Une voiture d'occasion doit être inspectée dans les 10 jours suivant la vente, sauf si elle porte déjà une vignette valide.

Puis-je obtenir une deuxième plaque temporaire si la plaque définitive n'arrive pas ?

Le manuel de PennDOT indique qu'une plaque temporaire ne peut jamais être délivrée à nouveau. Dans certains cas, l'agent qui l'a délivrée peut demander l'autorisation d'émettre un nouveau permis : retournez donc chez cet agent avant l'expiration.